Mentions Légales

  1. Introduction

    Les présentes conditions générales s’appliquent à ce site web et aux transactions liées à nos produits et services. Des contrats supplémentaires peuvent également être en vigueur, prévalant en cas de conflit avec ces conditions générales.

  2. Obligatoire

    En utilisant ce site, vous acceptez les conditions générales énoncées ci-dessous. Votre simple utilisation du site implique la connaissance et l’acceptation de ces conditions. Des accords explicites peuvent être requis dans certains cas particuliers.

  3. Communication électronique

    En utilisant ce site ou en communiquant avec nous par des moyens électroniques, vous acceptez que les communications électroniques répondent aux exigences légales.

  4. Propriété intellectuelle

    Tous les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle sur le site web et les ressources associées sont détenus par nous ou nos licenciés.

  5. Tous droits réservés

    Sauf indication contraire, aucune licence n’est accordée en vertu des droits d’auteur ou autres droits de propriété intellectuelle.

  1. Lettre d’informations

    Vous pouvez partager notre lettre d’informations électronique avec d’autres personnes intéressées.

  2. Propriété de tierce partie

    Les liens vers des sites de tierces parties ne sont pas surveillés par nous, et nous ne sommes pas responsables de leur contenu.

  3. Utilisation responsable

    Vous acceptez d’utiliser le site conformément aux lois et règlements applicables. Toute activité nuisible au site est strictement interdite.

  4. Inscription

    Vous pouvez ouvrir un compte sur notre site. Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de vos informations.

  5. Politique de remboursement et de retour

    Consultez la section détaillée sur notre politique de retour et de remboursement, y compris le droit de rétractation dans les 14 jours.

  6. Soumission d’idée

    Ne soumettez aucune propriété intellectuelle sans accord écrit préalable. Nous pouvons utiliser les idées divulguées avec accord.

  7. Fin de l’utilisation

    Nous pouvons modifier ou interrompre l’accès au site à notre discrétion.

  8. Garanties et responsabilité

    Le site est fourni “tel quel”. Notre responsabilité est limitée à la valeur totale payée pour nos produits ou services.

  9. Confidentialité

    Vos informations personnelles sont traitées conformément à notre déclaration de confidentialité et politique de cookies.

  10. Restrictions à l’exportation / Conformité juridique

    L’accès au site depuis des territoires où cela est illégal est interdit.

  11. Marketing d’affiliation

    Nous pouvons participer au marketing d’affiliation conformément aux lois applicables.

  12. Affectation

    Aucune cession n’est autorisée sans consentement écrit préalable.

  13. Violation des présentes conditions générales

    En cas de violation, des mesures appropriées seront prises.

  14. Indemnisation

    Vous acceptez de nous indemniser contre toute réclamation liée à une violation des conditions générales.

  15. Dérogation

    La non-application d’une disposition ne constitue pas une renonciation.

  16. Langue

    Les conditions générales sont disponibles en français, allemand, anglais et italien. Les communications seront en ces langues.

  17. Accord intégral

    Les conditions générales, la déclaration de confidentialité et la politique de cookies constituent l’accord intégral.

  18. Mise à jour des conditions générales

    Les conditions générales peuvent être mises à jour périodiquement.

  19. Choix de la loi et de la juridiction

    Les conditions générales sont régies par les lois suisses.

  20. Information de contact

    Esprit Café Sàrl, Faubourg du lac 9, 2000 Neuchâtel. Contact : +41 32 721 04 00 ou info@esprit-cafe.ch

  21. Inscription au registre du commerce

    Dénomination sociale : Esprit Café Sàrl. Numéro de registre du commerce : CHE-236.251.428